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Agence du Numérique en Santé (ANS) - 2-10 Rue d'Oradour-sur-Glane, 75015 Paris

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Date de fin d'exploitation d'un code concept

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A property that indicates the status of the concept.

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Diplôme d'habilitation à diriger des recherches

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Maîtrise de Sciences biologiques et médicales

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Diplôme d'études et de Recherche biologie humaine

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Diplôme d'Appareillage des handicapés moteurs

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Diplôme relatif à la Réparation juridique du dommage corporel

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Diplôme études médicales relatives à la Réparation juridique du dommage corporel

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Diplôme d'études médicales relatives à la Réparation juridique du dommage corporel

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Diplôme d'études et de recherche science Odontologique

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CU Application de l'écho à l'obstétrique et à la gynécologie

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CE Enseignement spécial écho gynécologie et obstétrique

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CU d'Echographie clinique (ancien diplôme autorisé)

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Diplôme d'indemnisation du dommage corporel

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CEU Biomécanique de l'appareil locomoteur

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CEU Pédagogie dans les professions de santé

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Diplôme infirmier non reconnu pays EEE ou hors EEE

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Diplôme infirmier non reconnu d'un pays EEE ou hors EEE

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Diplôme infirmier du secteur psychiatrique

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Formation de directeur de soins de l'EHESP

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Titre militaire autorisant la profession infirmier

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Titre militaire autorisant la profession d'infirmier

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Formation exceptionnelle en médecine du travail

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Psychothérapeute par autorisation de l'Agence Régionale de Santé (ARS)

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Validation d'un DPC Prescription de dispositif PPC

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Validation d'un développement professionnel continu (DPC) en prescription de dispositif médical à pression positive continue (PPC)

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Validation d'un développement professionnel continu (DPC) en otologie médicale

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Lauréat de l'Académie Nationale de Médecine

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Diplôme d'études supérieures de Chirurgie buccale

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Diplôme d'Ostéopathe d'un établissement agréé

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2° de l'article 4 du décret n° 2007-435 du 25 mars 2007 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie

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Diplôme d'Ostéopathe d'un établissement agréé pour la formation en Ostéopathie

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Article 52 de la Loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique ; article 1 du Décret n° 2010-534 du 20 mai 2010 relatif à l'usage du titre de psychothérapeute

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Licence + Master mention psychologie + Attest stage

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Article 52 de la loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique ; article 1 du décret n° 2010-534 du 20 mai 2010 relatif à l'usage du titre de psychothérapeute ; article 1er, 2° et 3° du décret n°90-255 du 22 mars 1990

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Licence + Master mention psychologie clinique, psychopatho et psycho santé + Attest stage

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Article 52 de la loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique ; article 1 du décret n° 2010-534 du 20 mai 2010 relatif à l'usage du titre de psychothérapeute ; article 1er, 2° et 3° du décret n°90-255 du 22 mars 1990

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Master mention psychologie clinique, psychopathologie et psychologie de la santé

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Licence + Master mention psychologie sociale, du travail et des organisations + Attest stage

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Article 52 de la loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique ; article 1 du décret n° 2010-534 du 20 mai 2010 relatif à l'usage du titre de psychothérapeute ; article 1er, 2° et 3° du décret n°90-255 du 22 mars 1990

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Master mention psychologie sociale, du travail et des organisations

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Licence + Master mention psychologie de l'éducation et de la formation + Attest stage

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Article 52 de la loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique ; article 1 du décret n° 2010-534 du 20 mai 2010 relatif à l'usage du titre de psychothérapeute ; article 1er, 2° et 3° du décret n°90-255 du 22 mars 1990

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Master mention psychologie de l'éducation et de la formation

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Licence + Master mention psychologie: psychopatho clinique psychanalytique + Attest stage

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Article 52 de la loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique ; article 1 du décret n° 2010-534 du 20 mai 2010 relatif à l'usage du titre de psychothérapeute ; article 1er, 2° et 3° du décret n°90-255 du 22 mars 1990

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Diplôme de niveau Master en psychanalyse

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Article 52 de la Loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique ; article 1 du Décret n° 2010-534 du 20 mai 2010 relatif à l'usage du titre de psychothérapeute

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1° de l'article 4 du Décret n° 2011-32 du 7 janvier 2011 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de la chiropraxie

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Certificat d'études acoustique prothèse auditive

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Article L4361-5 du code de la santé publique (CSP)

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Certificat d'études techniques d'acoustique appareillage de prothèse auditive

# concept[].definition
Article L4361-5 du code de la santé publique (CSP)

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Articles L4362-2 et L4362-4 du code de la santé publique (CSP)

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Article L4362-2 du code de la santé publique (CSP)

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Article L.4362-2 du code de la santé publique (CSP)

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Certificat d'études Ecole des métiers d'optique

# concept[].definition
Article L.4362-4 du code de la santé publique (CSP)

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Certificat d'études de l'Ecole des métiers d'optique

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Diplôme écoles nat prof section Optique-lunetterie

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Article L.4362-4 du code de la santé publique (CSP)

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Diplôme d'élève breveté des écoles nationales professionnelles, section d'optique-lunetterie

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Titre ministres du commerce, économie et finances, enseignement sup et santé

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Article L.4362-2 du code de la santé publique (CSP)

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Titre désigné par arrêté des ministres du commerce, économie et finances, enseignement sup et santé permettant d'exercer comme Opticien-Lunetier

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1° de l'article D4364-8 du code de la santé publique (CSP) ; article 3 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste

# concept[].definition
Articles D4364-8 et D4364-10 du code de la santé publique (CSP) ; Articles 3 et 7 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste.

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Brevet de technicien supérieur de Prothésiste-Orthésiste

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Article D4364-8 du code de la santé publique (CSP) ; article 4 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste

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Brevet de technicien supérieur de Podo-Orthésiste

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Article D4364-10-1 du code de la santé publique (CSP) et article 7 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste

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Titre RNCP de Technicien Supérieur Orthopédiste-Orthésiste obtenu après 2007

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Article D4364-10-1 du code de la santé publique (CSP) et article 7 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste

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Titre RNCP d'Orthopédiste-Orthésiste obtenu après 2007

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Article D4364-10-1 du code de la santé publique (CSP) et article 7 de l'arrêté du 1er février 2011 relatif aux professions de prothésiste et orthésiste

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Diplôme Technicien Laboratoire arrêté 21/10/1992

# concept[].definition
Article L4352-2 2° du code de la santé publique (CSP) ; Arrêté du 21 octobre 1992

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Diplôme de Technicien de Laboratoire de l'arrêté du 21/10/1992

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Diplôme Technicien Laboratoire arrêté 04/11/1976

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Article L4352-3 du code de la santé publique (CSP) + article 2. de l'Arrêté du 21 octobre 1992

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Diplôme de Technicien de Laboratoire de l'arrêté du 04/11/1976

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BTS/BTSA de technicien de laboratoire listé dans l'arrêté du 21/10/1992

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Article L4352-2 2° du code de la santé publique (CSP) ; Arrêté du 21 octobre 1992

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Diplôme de Technicien de Laboratoire arrêté du 21/10/92 sauf DETLM/DETAB,DUT,BTS

# concept[].definition
Article L4352-2 2° du code de la santé publique (CSP) ; Arrêté du 21 octobre 1992

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Diplôme de l'arrêté du 21/10/1992 autre que DETLM/DETAB, DUT, BTS permettant d'exercer comme Technicien de Laboratoire

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Article L4341-3 du code de la santé publique (CSP)

# concept[].definition
Article L4341-3 du code de la santé publique (CSP)

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Article L4342-3 du code de la santé publique (CSP)

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Licence psychologie + Maîtrise psychologie + DESS en psychologie

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Article 44 de la Loi n° 85-772 du 25 juillet 1985 et article 1er du décret n°90-255 du 22 mars 1990

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Licence psychologie + Maîtrise psychologie + diplôme annexe Décret 90-255

# concept[].definition
Article 44 de la Loi n° 85-772 du 25 juillet 1985 et article 1er du décret n°90-255 du 22 mars 1990

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Licence + Maîtrise + un des diplômes cités en annexe du décret 90-255

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Licence psychologie + Maîtrise psychologie + DEA psychologie + Attestation Stage

# concept[].definition
Article 44 de la Loi n° 85-772 du 25 juillet 1985 et article 1er du décret n°90-255 du 22 mars 1990

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Diplôme pour usage du titre de psychologue (alinéa 6 à 9 art 1 décret 90-255)

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Article 44 de la loi n° 85-772 du 25 juillet 1985 et article 1er du décret n°90-255 du 22 mars 1990

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Diplôme permettant l'usage du titre de psychologue (alinéa 6 à 9 de l'article 1 du décret 90-255)

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Usage restreint du titre de Psychologue (arrêté du 14/01/1993)

# concept[].definition
Arrêté du 14 janvier 1993 désignant les fonctions dans lesquelles les fonctionnaires et agents publics peuvent faire usage du titre de psychologue

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Licence + Master psychologie + Attest stage

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Article 1er, 2° et 3° du décret n°90-255 du 22 mars 1990 (Ancien code)

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Licence psychologie + Master psychologie + Stage psychologie

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Décision de Validation des Acquis de l'Expérience de Psychologue

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Article L4371-6 3° du code de la santé publique (CSP)

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Brevet de technicien ou brevet de technicien supérieur Diététique

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Diplôme de technicien supérieur ou brevet de technicien supérieur Manipulateur d'Electro-Radiologie médicale

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DTS imagerie médicale et radiologie thérapeutique

# concept[].definition
Articles L4351-3, D4351-13-1 du code de la santé publique (CSP)

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Diplôme de technicien supérieur imagerie médicale et radiologie thérapeutique

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Diplôme de Qualification en Physique Radiologique et Médicale INSTN (dès 1996)

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Diplôme de Qualification en Physique Radiologique et Médicale

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Diplôme ou titre ou certification délivré par le CNAM

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Article L4352-2 2° du code de la santé publique (CSP) ; Arrêté du 21 octobre 1992

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Diplôme ou titre délivré par l'AFPICL de Lyon (UCLy - ESTBB)

# concept[].definition
Article L4352-2 2° du code de la santé publique (CSP) ; Arrêté du 21 octobre 1992

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Certificat de formation tech supérieur Physicien chimiste ministère travail