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version: 9; Last updated: 2026-03-27 11:18:05+0100; Language: fr-FR

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Include ces codes sont définis dans https://mos.esante.gouv.fr/NOS/TRE_R213-ModePriseEnCharge/FHIR/TRE-R213-ModePriseEnCharge

Code | Display | Définition
01 | Accueil Permanence des soins en établissement de santé |
02 | Accueil spécialisé |
09 | Chirurgie ambulatoire | L’unité hospitalise un patient pour une durée de moins de 12 heures dans le cadre d’une intervention chirurgicale.
11 | Equipe mobile extra-hospitalière |
13 | Hospitalisation courte durée (UHCD) |
17 | Précarité, permanence d'accès aux soins de santé (PASS) |
20 | Soins externes et traitements ambulatoires |
27 | Régulation médicale téléphonique |
28 | Hospitalisation complète (HC) |
29 | Hospitalisation de jour (HJ) |
30 | Hospitalisation de nuit (HN) |
31 | Hospitalisation à domicile (HAD) |
32 | Consultation (CS) ou Séance | Rencontre entre un patient non hospitalisé et un praticien qui permet d’initier ou de faire le suivi d’une prise en charge
33 | Accueil des urgences |
34 | Hospitalisation de semaine (HS) |
35 | Téléexpertise |
36 | Téléassistance |
37 | Télésurveillance médicale |
38 | Isolement de secteur (unité de cohorting) |
39 | Réunion de Concertation Pluridisciplinaire (RCP) |
40 | Réunion de Concertation Pluridisciplinaire (RCP) de recours |
41 | Accueil familial thérapeutique |
42 | Prise en charge de groupe |
46 | Hébergement (accueil jour et nuit) | L'hébergement est un mode de prise en charge permettant aux personnes d'y être accueillies et accompagnées le jour et la nuit. Cet accueil peut inclure une offre de restauration, décrite dans le ROR par une activité opérationnelle, et prendre en charge une offre de transport, l'autonomie et les soins.
47 | Accueil de jour | L'accueil de jour est un mode de prise en charge permettant à des personnes vivant à domicile d'être accueillies et accompagnées en journée sur une courte période (d'une demi-journée à plusieurs jours par semaine). Cet accueil peut inclure une offre de restauration, décrite dans le ROR par une activité opérationnelle, et prendre en charge une offre de transport, l'autonomie et les soins.
48 | Accueil de nuit | L'accueil de nuit est un mode de prise en charge permettant aux personnes d'y être accueillies et accompagnées la nuit. Cet accueil peut inclure une offre de restauration, décrite dans le ROR par une activité opérationnelle, et prendre en charge une offre de transport, l'autonomie et les soins.
49 | Sur les lieux de vie |
50 | Placement famille d'accueil | Le placement en famille d'accueil est un dispositif permettant à un enfant, une personne âgée et/ou handicapée d'être accueillie au domicile d'un accueillant familial agréé et rémunéré pour cette prestation.
52 | Equipe mobile intra-hospitalière |
53 | Equipe mobile extra et intra-hospitalière |
54 | Accueil individuel ou collectif |
55 | Plateau technique |
56 | Accueil non programmé |
57 | Centre spécialisé |
58 | Suivi ou coordination de parcours | La coordination de parcours est un mode de prise en charge correspondant à l'appui à l'organisation des parcours complexes ou des parcours spécifiques à certaines pathologies. Elle a pour objectif d'améliorer la fluidité des échanges entre les différents acteurs.
59 | Equipe d'intervention mobile |

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Agence du Numérique en Santé (ANS) - 2-10 Rue d'Oradour-sur-Glane, 75015 Paris

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Accueil Permanence des soins en établissement de santé

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Précarité, permanence d'accès aux soins de santé (PASS)

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Soins externes et traitements ambulatoires

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Isolement de secteur (unité de cohorting)

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Réunion de Concertation Pluridisciplinaire (RCP)

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Réunion de Concertation Pluridisciplinaire (RCP) de recours

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Equipe mobile extra et intra-hospitalière