Fiche RUIM – spécifications techniques



Modèle de données du Référentiel Unique d’Interopérabilité du Médicament (RUIM)

Modèle de données du Référentiel Unique d’Interopérabilité du Médicament (RUIM)

Date de création : 2022-03-01
Dernière modification : 2025-03-01
Auteur : Le modèle du référentiel a été élaboré par l’ANS, le LIMICS (INSERM 1142), le CHU de Rouen (D2IM) et la société SPARNA sur la base des modèles existants (BDPM et IDMP).
Editeur : ANS
Télécharger les données :
TTL


Diagrammes

Description

Description générale

Ce diagramme fait apparaitre 3 “sous-référentiels” autonomes :

  1. Le référentiel des Spécialités pharmaceutiques, avec leurs Unités Communes de Dispensation (UCD) et leurs Présentations. Les Présentations sont d’ailleurs les entités qui permettent de faire les liens “en étoile” avec les autres parties du référentiel.

  2. Le référentiel des produits pharmaceutiques, qui définit des catégories en fonction de “la composition quantitative et qualitative des médicaments dans la forme galénique approuvée pour l’administration”. Ces catégories sont désignées par l’acronyme “PhPID” (Pharmaceutical Product Identifier) ; elles sont définies à des niveaux de granularité différents :

    • PhPID 1 : par la/les substance(s) active(s) seulement (composition qualitative) (“Paracétamol”).
    • PhPID 2 : par la/les substance(s) active(s) et son/leur dosages (composition qualitative et quantitative) (“Paracétamol 500 mg”)
    • PhPID 3 : par la/les substance(s) active(s) et la forme (composition qualitative avec la forme galénique) (“Paracétamol comprimé” ou “Paracétamol suspension buvable”)
    • PhPID 4 : par la/les substance(s) active(s) et son/leur dosages et la forme galénique) (“Paracétamol 500 mg comprimé”, “Paracétamol 500 mg suspension buvable”).
  3. Le référentiel de prescriptions en dénomination commune (ou “prescriptions en DC”) qui spécifie des caractéristiques normalisées des prescriptions ("Paracétamol 500 mg comprimé voie orale", "Paracétamol 500 mg poudre (pour suspension buvable) voie orale").

Ces 3 parties sont chacune définies de façon formelle sur des caractéristiques communes :

  • Les substances (substances actives ou fractions thérapeutiques)
  • Les formes (formes manufacturées dans les libellés de prescription, formes administrables dans les produits pharmaceutiques)
  • Les voies d’administration
  • Les unités de présentation (seulement pour les prescriptions en DC)
  • Les dosages, ceux-ci étant de 2 sortes :
    • Les dosages concentration : concentration de la substance par unité de volume ou de poids et indépendamment d’une quantité totale (“5 mg/mL”) (voir tableau ci-dessous).
    • Les dosages présentation : quantité de substance totale, éventuellement par rapport à la quantité totale d’une présentation (“300 mg” (pour un comprimé) ou “25 mg / 5 mL”(pour un flacon de 5 ml))

L’utilisation combinée des dosages présentation et dosages concentration est fonction de la forme des médicaments (on aura parfois seulement un dosage de présentation – avec ou sans quantité totale de la présentation, parfois seulement un dosage de concentration, parfois les deux). On se reportera aux diagrammes de modélisation détaillée ci-dessous.

Les 3 parties sont articulées les unes avec les autres :

La description formelle de chacune des 3 parties sur les mêmes caractéristiques peut permettre d’automatiser ces liens d’articulation (regrouper automatiquement les Présentations dans les catégories des PhPID et les prescriptions en DC, regrouper automatiquement les prescriptions en DC sur les catégories des PhPIDs).

Modélisation du triangle Spécialité / UCD / Présentation

Le schéma suivant donne le détail de l’articulation entre les trois entités Spécialité, UCD et Présentation.

Triangle Spécialités/UCD/Présentation

Modélisation de la composition des articles manufacturés

La description de la composition et des dosages des articles manufacturés se décompose en 4 niveaux décrits ci-dessous.

La composition qualitative des spécialités et des éléments

Le premier niveau est l’identification des substances actives (effectivement présentes dans la boite), des éventuelles fractions thérapeutiques, et des substances qui portent le dosage dans une spécialité. La/les substances qui portent le dosage sont soit des substances actives, soit des fractions thérapeutiques. Les substances indiquées ne sont pas ordonnées.

Comme sur la spécialité, les éléments indiquent quelle(s) sont leur(s) substance(s) active(s), leur(s) éventuelle(s) fraction(s) thérapeutique(s), et quelles sont |la/les substance(s) qui porte(nt) leur dosage](#med:Element_med:substancePortantLeDosage).

La composition qualitative des spécialités et des élements est décrite dans le diagramme suivant :

Composition qualitative des spécialités et des éléments

La composition quantitative non structurée des éléments

Chaque élément est associé à au moins une expression de dosage “brute” qui est l’expression de dosage d’une substance dans l’élément, telle que fournie par l’ANSM et donnée indépendamment du volume ou de la masse totale du contenant (qui est une information portée par la présentation).

La composition quantitative structurée des éléments de Spécialité et des éléments de Présentation

La Spécialité ne portant pas l’information de la quantité de conditionnement, qui est une information propre à chaque Présentation, les éléments de Spécialité portent une information de dosage en concentration uniquement. Les éléments de Présentation, quant à eux, portent l’information de dosage présentation particulier pour cette présentation, qui peut varier en fonction par exemple du volume totale du flacon ou de l’ampoule de la Présentation.

La composition quantitative des Présentations elles-mêmes

Lesdosages présentation et dosages concentration sont également exprimés au niveau des Présentations.

Composition quantitative structurée des éléments et des présentations

Modélisation des PhPIDs

Les produits pharmaceutiques sont définis, en fonction de leur niveau d’abstraction, par :

  • Les substances qui portent le dosage dans le produit pharmaceutique (PhPID1)
  • Les substances qui portent le dosage dans le produit pharmaceutique + les dosages présentation et concentration de ce produit (PhPID2)
  • Les substances qui portent le dosage dans le produit pharmaceutique + la forme administrable de ce produit pharmaceutique (PhPID3)
  • Les substances qui portent le dosage dans le produit pharmaceutique + les dosages présentation et concentration de ce produit + la forme administrable (PhPID4)

Chaque niveau de finesse “précise” le niveau d’abstraction supérieur.

Modélisation des autorisations

La modélisation des autorisations sur les spécialités permet une double lecture :

  1. Une lecture statique et instantanée directement sur la spécialité, avec :
  • Un attribut booléen permettant de savoir si la spécialité est active ou non
  • Les dates d’activité (début et fin – le cas échéant) de la spécialité
  • Son statut courant (active, archivée, suspendue, etc.)
  • Son régime de procédure courant
  1. Une lecture dynamique sous forme d’une série d’évènements réglementaires datés associés à la spécialité. Chaque évènement est caractérisé avec son type et sa date d’effet. Les Autorisations sont les évènements principaux de cette série d’évènements réglementaires.

Note : dans les tableaux ci-dessous, les attributs effectivement renseignés dans laversion actuelle du référentiel sont surlignés en vert.

Documentation du modèle

Accès dérogatoire

http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/AccesDerogatoire

Les événements d’accès dérogatoires sont des événements qui représentent l’affectation d’une indication codée à la spécialité, pour les accès compassionels (AAC), précoces (AAP), ou les cadres de prescription compassionnelle (CPC).

  • Type de noeud : IRI
  • Structure d’identifiant : ^http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/AccesDerogatoire_.*$
  • S’applique à :
    PREFIX med: <http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/>
    PREFIX rdfs: <http://www.w3.org/2000/01/rdf-schema#>
    SELECT ?this WHERE { ?this rdfs:subClassOf+ med:AccesDerogatoire }
Nom de la propriété URI Valeur attendue Card. Description
Properties from Accès dérogatoire
indication (code) med:codeIndication xsd:string
1..1
Le code de l’indication. Ce n’est pas un identifiant unique global, c’est un numéro séquentiel ajouté aux 4 premières lettre de la DCI quand elle existe. C’est le couple CIS+Code indication qui forme un identifiant unique.
indication (texte) med:texteIndication xsd:string
1..1
La description de l’indication.
Properties from Evènement
concerne med:concerne Spécialité pharmaceutique ou Présentation
1..1
Référence à la Spécialité ou à la Présentation concernée par cet évènement
date d’effet med:dateEffet xsd:date
1..1
Date de prise d’effet de l’évènement, qui peut être différente de sa date de notification/publication. C’est la date principale de l’événement, celle qui a un sens réglementaire.
date de notification med:dateNotification xsd:date
0..1
Date de notification réglementaire de l’évènement, qui peut être différente de sa date d’effet. Les dates de notifications ne sont pas toujours connues.
description med:description rdf:langString
0..1
Une description textuelle
libellé rdfs:label rdf:langString
1..1
Libellé de l’événement
type d’évènement med:typeEvenement Type d'évènement
1..1
Le type de l’évènement : une autorisation, un changement de statut, etc.

Autorisation

http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/Autorisation

Les Autorisations sont les évènements principaux de la série d’évènements réglementaires d’une spécialité ; elles sont délivrées suite à une procédure d’un certain type. Le régime de procédure courant d’une Spécialité peut être différent du type de procédure de son autorisation d’origine, dans le cas où un évènement de changement de type de procédure est intervenu.

  • Type de noeud : IRI
  • Structure d’identifiant : ^http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/Autorisation_.*$
  • S’applique à :
    PREFIX med: <http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/>
    PREFIX rdfs: <http://www.w3.org/2000/01/rdf-schema#>
    SELECT ?this WHERE { ?this rdfs:subClassOf+ med:Autorisation }
Nom de la propriété URI Valeur attendue Card. Description
Properties from Autorisation
type de procédure med:typeProcedure Type de procédure
0..1
Le type de procédure selon laquelle a été délivrée l’autorisation
Properties from Evènement
concerne med:concerne Spécialité pharmaceutique ou Présentation
1..1
Référence à la Spécialité ou à la Présentation concernée par cet évènement
date d’effet med:dateEffet xsd:date
1..1
Date de prise d’effet de l’évènement, qui peut être différente de sa date de notification/publication. C’est la date principale de l’événement, celle qui a un sens réglementaire.
date de notification med:dateNotification xsd:date
0..1
Date de notification réglementaire de l’évènement, qui peut être différente de sa date d’effet. Les dates de notifications ne sont pas toujours connues.
description med:description rdf:langString
0..1
Une description textuelle
libellé rdfs:label rdf:langString
1..1
Libellé de l’événement
type d’évènement med:typeEvenement Type d'évènement
1..1
Le type de l’évènement : une autorisation, un changement de statut, etc.

Cause de l’exception à la prescription en DC

http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/ExceptionPrescriptionDC

Liste contrôlée des raisons pour lesquelles une spécialité n’est pas prescriptible en dénomination commune ("plus de trois substances", etc.), utilisée par la propriété de cause de l’exception à la prescription en DC des spécialités

  • Type de noeud : IRI
  • Shape fermée
  • Structure d’identifiant : ^http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/ExceptionPrescriptionDC_.*$
  • S’applique à :
    PREFIX med: <http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/>
    PREFIX rdfs: <http://www.w3.org/2000/01/rdf-schema#>
    SELECT ?this WHERE { ?this rdfs:subClassOf+ med:ExceptionPrescriptionDC }
Nom de la propriété URI Valeur attendue Card. Description
libellé rdfs:label rdf:langString
1..*
Libellé

Cause de la non virtualisation

http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/CauseDeNonVirtualisation

Liste contrôlée des raisons pour lesquelles une spécialité n’est pas virtualisable ("pas de principe actif", etc.), utilisée par la propriété de cause de non virtualisation des spécialités

  • Type de noeud : IRI
  • Shape fermée
  • Structure d’identifiant : ^http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/CauseDeNonVirtualisation_.*$
  • S’applique à :
    PREFIX med: <http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/>
    PREFIX rdfs: <http://www.w3.org/2000/01/rdf-schema#>
    SELECT ?this WHERE { ?this rdfs:subClassOf+ med:CauseDeNonVirtualisation }
Nom de la propriété URI Valeur attendue Card. Description
exemple skos:example rdf:langString
0..*
Exemple de valeur
libellé rdfs:label rdf:langString
1..*
Libellé

Dosage de présentation

http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/DosagePresentation

Les dosages en présentation donnent une quantité de substance contenue dans un élément de présentation, exprimée dans une certaine unité (“mg”, “mL”, “g”, etc.) ou éventuellement une plage de quantité (inférieure / supérieure). La quantité peut être exprimée par rapport :

  • Type de noeud : IRI
  • Shape fermée
  • Structure d’identifiant : ^http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/Dosage_.*$
  • S’applique à :
    PREFIX med: <http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/>
    PREFIX rdfs: <http://www.w3.org/2000/01/rdf-schema#>
    SELECT ?this WHERE { ?this rdfs:subClassOf+ med:DosagePresentation }
Nom de la propriété URI Valeur attendue Card. Description
libellé du dosage rdfs:label rdf:langString
1..1
Libellé de ce dosage. Même si formellement le modèle n’a pas besoin d’un libellé pour le dosage, il est obligatoire pour l’affichage dans le SMT. Le libellé du dosage est caculé de façon automatique à partir de ses caractéristiques.
quantité de substance med:quantiteSubstance xsd:decimal
0..1
Quantité de la substance. Cet attribut est renseigné pour les dosages exacts (cas le plus fréquent), mais pas pour les dosages par intervalle, qui utilisent les bornes inférieures et supérieures.
quantité de substance – borne inférieure med:quantiteSubstanceInf xsd:decimal
0..1
« Au moins cette quantité de substance… » : Borne inférieure d’un dosage exprimé par intervalle. Cet attribut n’est pas renseigné pour les dosages exacts.
quantité de substance – borne inférieure – unité med:uniteInf cdt:ucumunit
0..1
Code de l’unité de mesure de la borne inférieure d’un dosage par intervalle, normalisé dans la grammaire UCUM. Cet attribut n’est pas renseigné pour les dosages exacts.
quantité de substance – borne supérieure med:quantiteSubstanceSup xsd:decimal
0..1
« Pas plus de cette quantité de substance… » : Borne supérieure d’un dosage exprimé par intervalle. Cet attribut n’est pas renseigné pour les dosages exacts.
quantité de substance – borne supérieure – unité med:uniteSup cdt:ucumunit
0..1
Code de l’unité de mesure de la borne supérieure d’un dosage par intervalle, normalisé dans la grammaire UCUM. Cet attribut n’est pas renseigné pour les dosages exacts.
quantité totale de la présentation med:quantitePresentation xsd:decimal
0..1
Quantité ou volume total dans la présentation. Cet attribut est renseigné pour les dosages des formes liquides ou semi-solides dans un contenant (par exemple 50 mg/20mL)
substance med:substance Substance
1..1
substance pour laquelle est exprimé ce dosage
unité de la quantité de substance med:unite cdt:ucumunit
0..1
Code de l’unité de mesure de la quantité de substance normalisé dans la grammaire UCUM. Cet attribut est toujours renseigné pour les dosages exacts (cas le plus fréquent), mais pas pour les dosages par intervalle, qui utilisent les bornes inférieures et supérieures.
unité de la quantité totale de présentation med:uniteQuantitePresentation cdt:ucumunit
0..1
Code de l’unité de mesure de la quantité ou du volume total de la présentation, normalisé dans la grammaire UCUM. Cet attribut est présent seulement si on renseigne l’attribut de quantité totale dans la présentation.
unité de présentation med:uniteDePresentation Unité de présentation
0..1
Unité de présentation pour l’expression de ce dosage. Cet attribut est renseigné pour les dosages exprimés par unité de dose (par exemple 50 mL/seringue, 50mg/bouffée)

Dosage en concentration

http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/DosageConcentration

Les dosages en concentration donnent la concentration de substance, exprimée dans une certaine unité de concentration (comme “mg/mL”, “mg/g”, etc.), ou éventuellement une plage de concentration (inférieure / supérieure).

  • Type de noeud : IRI
  • Shape fermée
  • Structure d’identifiant : ^http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/Dosage_.*$
  • S’applique à :
    PREFIX med: <http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/>
    PREFIX rdfs: <http://www.w3.org/2000/01/rdf-schema#>
    SELECT ?this WHERE { ?this rdfs:subClassOf+ med:DosageConcentration }
Nom de la propriété URI Valeur attendue Card. Description
concentration de la substance med:quantiteSubstance xsd:decimal
1..1
Concentration de la substance. Cet attribut est renseigné pour les dosages exacts (cas le plus fréquent), mais pas pour les dosages par intervalle, qui utilisent les bornes inférieures et supérieures.
concentration de substance – borne inférieure med:quantiteSubstanceInf xsd:decimal
0..1
« Au moins cette concentration de substance… » : Borne inférieure d’un dosage exprimé par intervalle. Cet attribut n’est pas renseigné pour les dosages exacts.
concentration de substance – borne inférieure – unité med:uniteInf cdt:ucumunit
0..1
Code de l’unité de mesure de la borne inférieure d’un dosage par intervalle, normalisé dans la grammaire UCUM. Cet attribut n’est pas renseigné pour les dosages exacts.
concentration de substance – borne supérieure med:quantiteSubstanceSup xsd:decimal
0..1
« Pas plus de cette concentration de substance… » : Borne supérieure d’un dosage exprimé par intervalle. Cet attribut n’est pas renseigné pour les dosages exacts.
concentration de substance – borne supérieure – unité med:uniteSup cdt:ucumunit
0..1
Code de l’unité de mesure de la borne supérieure d’un dosage par intervalle, normalisé dans la grammaire UCUM. Cet attribut n’est pas renseigné pour les dosages exacts.
exprimable en pourcent med:exprimableEnPourcent xsd:boolean
0..1
Indique si ce dosage en concentration peut être exprimé en pourcent en plus de l’indication de concentration, par exemple « 2,5% (25 mg/g) » plutôt que simplement « 25 mg/g ». Cela joue uniquement sur la façon de présenter ce dosage mais ce n’est pas une caractéristique formelle de celui-ci. L’expression d’un dosage concentration en pourcent peut être utilisé dans les libellés de prescription en DC et certain libellés de PhPIDs correspondant à des gaz médicinaux, des pommades, des collyres, etc.
libellé du dosage rdfs:label rdf:langString
1..1
Libellé de ce dosage. Même si formellement le modèle n’a pas besoin d’un libellé pour le dosage, il est obligatoire pour l’affichage dans le SMT. Le libellé du dosage pourrait être caculé de façon automatique à partir de ses caractéristiques.
substance med:substance Substance
1..1
substance pour laquelle est exprimé ce dosage
unité de la concentration de la substance med:unite cdt:ucumunit
1..1
Code de l’unité de mesure de la concentration, normalisé dans la grammaire UCUM, exprimé soit en concentration par volume (par exemple mg/mL), par masse (par exemple mg/g) ou en débit (par exemple mg/24h)

Elément

http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/Element

Une spécialité se compose d’un ou plusieurs éléments (exemple "comprimé bleu", "gélule rouge", compartiment d’une poche). L’élément est la partie manufacturée d’une spécialité pharmaceutique, à laquelle est associée une composition qualitative et quantitative.

Les éléments sont identifiés par leur numéro d’ordre séquentiel dans la spécialité. Ils sont associés à leur forme manufacturée (donnée sous forme littérale et sous forme de référence à une liste contrôlée de formes)

  • Type de noeud : IRI
  • Shape fermée
  • Structure d’identifiant : ^http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/Element_.*$
  • S’applique à :
    PREFIX med: <http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/>
    PREFIX rdfs: <http://www.w3.org/2000/01/rdf-schema#>
    SELECT ?this WHERE { ?this rdfs:subClassOf med:Element }
Nom de la propriété URI Valeur attendue Card. Description
compose med:compose Spécialité pharmaceutique
1..1
Spécialité dont cet élément fait partie
dosage concentration med:dosageConcentration Dosage en concentration
0..1
Dosage en concentration de cet élément. Le dosage en concentration ne dépend pas du volume du contenant et est donc indiqué sur l’élément, contrairement au dosage présentation. Un élément ne peut avoir qu’un seul dosage en concentration pour une substance donnée.
expression de dosage med:expressionDeDosage Expression de dosage
1..*
Expression de dosage d’un substance dans cet élément de spécialité
forme manufacturée med:formeManufacturee Forme
1..1
La forme manufacturée de cet élément, normalisée
forme manufacturée (littérale) med:formeManufactureeLitterale xsd:string
1..1
La forme manufacturée de cet élément, sous forme de chaine de caractères non normalisée
fraction thérapeutique med:fractionTherapeutique Substance
0..*
Substance qui n’est pas directement « contenue dans la boite », mais qui est libérée par une des susbtance actives du médicament. Tous les éléments n’ont pas forcément de fraction thérapeutique indiquée.
identifiant de l’élément med:identifiantElement xsd:string
1..1
Identifiant (séquentiel) de l’élément dans la spécialité
libellé de l’élémént rdfs:label rdf:langString
1..1
Libellé de l’élément
se manifeste dans med:seManifesteDans Elément Présentation
0..1
Référence à un élément d’une présentation dans lequel cet élément abstrait se manifeste.
substance active med:substanceActive Substance
1..*
Substance active dans l’élément, substance « contenue dans la boite » (qui n’est pas forcément identique à la substance dans laquelle est exprimée le dosage).
substance qui porte le dosage med:substancePortantLeDosage Substance
1..*
Substance de cet élément dans laquelle est exprimée son dosage.

Elément Présentation

http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/ElementPresentation

De la même façon qu’une Spécialité se décompose en éléments de Spécialité, une Présentation se décompose en éléments de Présentation. L’élément de Présentation représente les caractéristiques d’un élément de Spécialité donné dans cette présentation donnée. Le type de contenant peut par exemple varier d’une présentation à l’autre, pour le même élément de Spécialité (solution buvable, tantôt en flacon, tantôt en ampoule).

Les éléments de présentation peuvent être classés dans des catégories de produits pharmaceutiques, soit :

  • Sur un PhPID4 si la spécialité dispensée est virtualisable.
  • Sur un PhPID1 si la spécialité est non-virtualisable.
  • Type de noeud : IRI
  • Shape fermée
  • Structure d’identifiant : ^http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/ElementPresentation_.*$
  • S’applique à :
    PREFIX med: <http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/>
    PREFIX rdfs: <http://www.w3.org/2000/01/rdf-schema#>
    SELECT ?this WHERE { ?this rdfs:subClassOf+ med:ElementPresentation }
Nom de la propriété URI Valeur attendue Card. Description
classement rdfs:subClassOf IRI
2..2
Un élément présentation porte 2 informations de classement : il est toujours sous-classe de med:ElementPresentation mais également sous-classe de l’élément de spécialité correspondant. Les élément de présentations héritent de toutes les caractéristiques de l’élément de spécialité correspondant.
classement par substance med:classementSubstance PhPID1 : Produit pharmaceutique par substance
0..1
Classement de cet élément de présentation sur un PhPID1. Cet attribut est renseigné seulement pour les spécialités non virtualisables.
classement par substance, dosage et forme med:classementSubstanceDosageForme PhPID4 : Produit pharmaceutique par substance, dosage et forme
0..*
Classement de cet élément de présentation sur un PhPID4. Cet attribut est toujours renseigné, sauf dans le cas des spécialités non virtualisables, pour lesquelles c’est seulement le classement par substance qui est indiqué. Cet attribut peut être répété pour le cas où un même élément dans une présentation pourrait donner lieu à plusieurs formes administrables.
compose med:compose Présentation
1..1
Présentation dont fait partie cet élément Présentation
dosage présentation med:dosagePresentation Dosage de présentation
1..*
Dosage présentation possible pour cet élément dans cette présentation. En fonction des motifs de dosage, un élément peut se voir associer plusieurs dosages présentation possibles pour une substance donnée, par exemple « 10 mg » ou « 10 mg/comprimé ». Ou encore « 40 mg/0,4 mL » et « 40 mg/seringue ».
forme administrable med:formeAdministrable Forme
0..*
Forme pharmaceutique administrable de cet élément
identifiant de l’élément med:identifiantElement xsd:string
1..1
Identifiant (séquentiel) de l’élément dans la présentation
libellé rdfs:label rdf:langString
1..1
Libellé de l’élément présentation
manifeste med:manifeste Elément
1..1
Référence à un Element de Spécialité dont cet élément de présentation est une manifestation concrète.
type de contenant med:typeContenant Type de contenant
1..1
Le conditionnement primaire qui contient le médicament, indépendemment de tous les éventuels dispositifs d’administration qui sont « autour ».
type de contenant (littéral) med:typeContenantLitteral xsd:string
1..1
Le conditionnement primaire qui contient le médicament, indépendemment de tous les éventuels dispositifs d’administration qui sont « autour », sous forme de chaine de caractères non-normalisée.
type de dose med:typeDose Type de dose
0..1
Indique le type de dose de cet élément dans la présentation : unidose ou multidose
unité de présentation med:uniteDePresentation Unité de présentation
0..*
Unité de présentation de cet élément de présentation

Evènement

http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/Evenement

Un événement réglementaire concerne une Spécialité ou une Présentation et est caractérisé par son type d’événement et sa date d’effet.

  • Type de noeud : IRI
  • Structure d’identifiant : ^http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/Evenement_.*$
  • S’applique à :
    PREFIX med: <http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/>
    PREFIX rdfs: <http://www.w3.org/2000/01/rdf-schema#>
    SELECT ?this WHERE { ?this rdfs:subClassOf med:Evenement . FILTER(?this NOT IN (med:Autorisation, med:AccesDerogatoire, med:ChangementDeStatut)) }
Nom de la propriété URI Valeur attendue Card. Description
concerne med:concerne Spécialité pharmaceutique ou Présentation
1..1
Référence à la Spécialité ou à la Présentation concernée par cet évènement
date d’effet med:dateEffet xsd:date
1..1
Date de prise d’effet de l’évènement, qui peut être différente de sa date de notification/publication. C’est la date principale de l’événement, celle qui a un sens réglementaire.
date de notification med:dateNotification xsd:date
0..1
Date de notification réglementaire de l’évènement, qui peut être différente de sa date d’effet. Les dates de notifications ne sont pas toujours connues.
description med:description rdf:langString
0..1
Une description textuelle
libellé rdfs:label rdf:langString
1..1
Libellé de l’événement
type d’évènement med:typeEvenement Type d'évènement
1..1
Le type de l’évènement : une autorisation, un changement de statut, etc.

Expression de dosage

http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/ExpressionDeDosage

Une expression de dosage est la façon dont les données de dosage sont fournie dans les données source par l’ANSM, avant une structuration plus avancée. Cette expression de dosage va indiquer :

  • La substance dont on donne le dosage (qui est donc une substance qui sera liée au niveau de la spécialité et de l’élément comme substance portant le dosage).
  • Si la substance dont on indique le dosage est une fraction thérapeutique, on indique la substance active sous forme de laquelle cette substance est présente dans la spécialité (qui est donc une substance qui sera liée au niveau de la spécialité et de l’élément comme substance active).
  • Si la substance dont on indique le dosage est une substance active, on indique la/les éventuelles fractions thérapeutiques de cette substance (qui seront donc des substances qui seront liées au niveau de la spécialité et de l’élément comme fractions thérapeutiques)
  • L’expression de la quantité de substance (“8 mg”), et la référence pour laquelle la quantité de substance est donnée (“pour 100 ml de solution buvable”, “pour une gélule”). Ces deux informations sont données en variante “brute” (non normalisée), et en variante normalisée, c’est-à-dire nettoyée ; typiquement l’expression de la quantité de substance répète la référence dosage, et quand c’est le cas, la référence dosage est supprimée de l’expression de la quantité (“6 g pour 100 ml de solution buvable” devient “6 g”).
  • Type de noeud : IRI
  • Shape fermée
  • Structure d’identifiant : ^http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/ExpressionDeDosage_.*$
  • S’applique à :
    PREFIX med: <http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/>
    PREFIX rdfs: <http://www.w3.org/2000/01/rdf-schema#>
    SELECT ?this WHERE { ?this rdfs:subClassOf+ med:ExpressionDeDosage }
Nom de la propriété URI Valeur attendue Card. Description
expression quantité med:expressionQuantite xsd:string
1..1
expression de la quantité dans l’expression de dosage
expression quantité normalisée med:expressionQuantiteNormalisee xsd:string
1..1
expression de la quantité après étape de normalisation (suppression de la référence dosage redondante à la fin de l’expression de la quantité)
fraction thérapeutique med:fractionTherapeutique Substance
0..*
Eventuelle fraction thérapeutique libérée par la substance dont on exprime le dosage
libellé de l’expression de dosage rdfs:label rdf:langString
1..1
Libellé de l’expression de dosage
référence dosage med:referenceDosage xsd:string
1..1
Référence du dosage telle qu’exprimée dans les fichiers d’entrée. La cardinalité min est spécifiée à 1, cependant dans certains cas limites, la référence dosage peut ne pas renseignée.
référence dosage normalisée med:referenceDosageNormalisee xsd:string
1..1
référence du dosage après l’étape de normalisation
sous forme de med:substanceActive Substance
0..1
Substance de laquelle dérive la substance dont on exprime le dosage. La cardinalité max est spécifiée à 1, cependant dans certains cas spécifiques, la substance qui porte le dosage pourra être présente sous forme de plus d’une substance dans la spécialité.
substance de référence med:substance Substance
1..1
substance pour laquelle ce dosage est donné

Forme

http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/Forme

La forme pharmaceutique (également appelée "forme médicamenteuse" ou "forme galénique") correspond à la forme sous laquelle le médicament se présente (comprimé, gélule, sirop, collyre, crème, solution injectable, etc.). Elle est spécialement conçue pour la voie d’administration à laquelle le médicament est destiné.

  • Type de noeud : IRI
  • Shape fermée
  • Structure d’identifiant : ^http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/Forme_.*$
  • S’applique à :
    PREFIX med: <http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/>
    PREFIX rdfs: <http://www.w3.org/2000/01/rdf-schema#>
    SELECT ?this WHERE { ?this rdfs:subClassOf+ med:Forme }
Nom de la propriété URI Valeur attendue Card. Description
identifiant dct:identifier xsd:string
1..1
Identifiant (standard term ou « technique ») de la forme
libellé rdfs:label rdf:langString
1..*
Libellé de la forme
équivalent EDQM skos:exactMatch IRI
0..*
Identifiant de la forme équivalente dans le référentiel EDQM

Groupe générique

http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/GroupeGenerique

Les groupes génériques regroupent les spécialités par des liens de différentes natures. Chaque groupe générique indique en général une spécialité de référence (mais pas toujours, certains groupes n’ont aucune spécialité de référence), et donne les spécialités génériques équivalentes et les autres spécialités substituables.

  • Type de noeud : IRI
  • Shape fermée
  • Structure d’identifiant : ^http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/GroupeGenerique_.*$
  • S’applique à :
    PREFIX med: <http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/>
    PREFIX rdfs: <http://www.w3.org/2000/01/rdf-schema#>
    SELECT ?this WHERE { ?this rdfs:subClassOf+ med:GroupeGenerique }
Nom de la propriété URI Valeur attendue Card. Description
identifiant dct:identifier xsd:string
1..1
Identifiant du groupe générique
libellé du groupe rdfs:label xsd:string
1..1
Libellé du groupe générique, par exemple « PRASUGREL (CHLORHYDRATE DE) équivalent à PRASUGREL 10 mg – PRASUGREL (BROMHYDRATE DE) équivalent à PRASUGREL 10 mg – PRASUGREL (BESILATE DE) équivalent à PRASUGREL 10 mg – EFIENT 10 mg, comprimé pelliculé »
spécialité de référence med:specialiteDeReference Spécialité pharmaceutique
0..*
Spécialité de référence (princeps) du groupe générique. Un groupe générique peut ne pas avoir de spécialité de référence, ou peut en avoir plusieurs.
spécialité générique med:specialiteGenerique Spécialité pharmaceutique
0..*
Spécialité générique à la spécialité de référence.
spécialité substituable med:specialiteSubstituable Spécialité pharmaceutique
0..*
Spécialité non générique mais substituable à la spécialité de référence.

Libellé historique

http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/BlankNode_LabelWithDates

Cette entité capture un libellé associé à une date de début et une date de fin d’utilisation de ce libellé.

  • Type de noeud : BlankNode
  • Shape fermée
Nom de la propriété URI Valeur attendue Card. Description
jusqu’au med:dateFin xsd:date
0..1
Date de fin de cette entrée d’historique
libellé skosxl:literalForm rdf:langString
1..1
Chaine de caractère du libellé dans cette plage de date
à partir de med:dateDebut xsd:date
1..1
Date de début de cette entrée d’historique

Niveau de Prescriptibilité

http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/NiveauPrescriptibilite

Liste des catégories de spécialités selon la possibilité de les prescrire en dénomination commune : non prescriptible, prescriptible avec nom de marque, prescriptible. Cette liste est utilisée par coder la prescriptibilité en DC des spécialités.

  • Type de noeud : IRI
  • Shape fermée
  • Structure d’identifiant : ^http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/NiveauPrescriptibilite_.*$
  • S’applique à :
    PREFIX med: <http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/>
    PREFIX rdfs: <http://www.w3.org/2000/01/rdf-schema#>
    SELECT ?this WHERE { ?this rdfs:subClassOf+ med:NiveauPrescriptibilite }
Nom de la propriété URI Valeur attendue Card. Description
identifiant dct:identifier xsd:string
1..1
Identifiant technique
libellé rdfs:label rdf:langString
1..*
Libellé

Niveau de Virtualisation

http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/NiveauVirtualisation

Liste des différentes modalités selon lesquelles une spécialité peut se virtualiser : non virtualisable, virtualisable partiellement (en PhPID 1 seulement), virtualisable complètement (en PhPID 4). Cette liste est utilisée par coder le niveau de virtualisation des spécialités.

  • Type de noeud : IRI
  • Shape fermée
  • Structure d’identifiant : ^http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/NiveauVirtualisation_.*$
  • S’applique à :
    PREFIX med: <http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/>
    PREFIX rdfs: <http://www.w3.org/2000/01/rdf-schema#>
    SELECT ?this WHERE { ?this rdfs:subClassOf+ med:NiveauVirtualisation }
Nom de la propriété URI Valeur attendue Card. Description
identifiant dct:identifier xsd:string
1..1
Identifiant technique
libellé rdfs:label rdf:langString
1..*
Libellé

Organisation

http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/Organisation

Une organisation, typiquement un laboratoire pharmaceutique.

  • Type de noeud : IRI
  • Shape fermée
  • Structure d’identifiant : ^http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/Organisation_.*$
  • S’applique à :
    PREFIX med: <http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/>
    PREFIX rdfs: <http://www.w3.org/2000/01/rdf-schema#>
    SELECT ?this WHERE { ?this rdfs:subClassOf+ med:Organisation }
Nom de la propriété URI Valeur attendue Card. Description
identifiant dct:identifier xsd:string
1..1
Identifiant technique de l’organisation, issu de la base ANSM
libellé rdfs:label xsd:string
1..1
Nom de l’organisation, issu de la base ANSM
nom du pays med:nomPays rdf:langString
1..1
Nom du pays de cette organisation

PhPID1 : Produit pharmaceutique par substance

http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/PPhParSubstance

Produit pharmaceutique de niveau 1 (PhPID1) défini par les substances qui portent le dosage.

  • Type de noeud : IRI
  • Shape fermée
  • Structure d’identifiant : ^http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/PPhParSubstance_.*$
  • S’applique à :
    PREFIX med: <http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/>
    PREFIX rdfs: <http://www.w3.org/2000/01/rdf-schema#>
    SELECT ?this WHERE { ?this rdfs:subClassOf+ med:PPhParSubstance }
Nom de la propriété URI Valeur attendue Card. Description
identifiant dct:identifier xsd:string
1..1
Identifiant du PhPID1
libellé rdfs:label rdf:langString
1..1
Libellé du PhPID1. Concaténation des noms des substances, séparés par un ‘+’, par ordre alphabétique
substance qui porte le dosage med:substancePortantLeDosage Substance
1..*
Substance définissant ce PhPID. La substance est soit une substance dans un référentiel EMA, soit une substance technique. Le PhPID regroupe les médicaments contenant les substances indiquées, et seulement ces substances. Il n’y a pas de restriction sur le nombre maximum de substances indiquées.

PhPID2 : Produit pharmaceutique par substance et dosage

http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/PPhParSubstanceDosage

Produit pharmaceutique de niveau 2 (PhPID2) défini par les substances qui portent le dosage + les dosages présentation et concentration de ce produit. Le PhPID2 précise un PhPID1.

  • Type de noeud : IRI
  • Shape fermée
  • Structure d’identifiant : ^http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/PPhParSubstanceDosage_.*$
  • S’applique à :
    PREFIX med: <http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/>
    PREFIX rdfs: <http://www.w3.org/2000/01/rdf-schema#>
    SELECT ?this WHERE { ?this rdfs:subClassOf+ med:PPhParSubstanceDosage }
Nom de la propriété URI Valeur attendue Card. Description
dosage concentration med:dosageConcentration Dosage en concentration
0..*
Dosage de concentration définissant ce PhPID. En fonction des motifs de dosage, les dosages présentation et concentration peuvent être présents ou omis. Au moins un dosage (présentation ou concentration) doit être indiqué.
dosage présentation med:dosagePresentation Dosage de présentation
0..*
Dosage de présentation définissant ce PhPID. En fonction des motifs de dosage, les dosages présentation et concentration peuvent être présents ou omis. Au moins un dosage (présentation ou concentration) doit être indiqué.
identifiant dct:identifier xsd:string
1..1
Identifiant du PhPID2
libellé rdfs:label rdf:langString
1..1
Libellé du PhPID2. Concaténation des noms des substances, séparés par un ‘+’, par ordre alphabétique, suivi de l’expression de dosage.
précise produit pharmaceutique par substance med:precisePPhParSubstance PhPID1 : Produit pharmaceutique par substance
1..1
Lien vers le PhPID1 que ce PHPID2 précise.
substance qui porte le dosage med:substancePortantLeDosage Substance
1..*
Substance définissant ce PhPID. La substance est soit une substance dans un référentiel EMA, soit une substance technique. Le PhPID regroupe les médicaments contenant les substances indiquées, et seulement ces substances. Il n’y a pas de restriction sur le nombre maximum de substances indiquées.

PhPID3 : Produit pharmaceutique par substance et forme

http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/PPhParSubstanceForme

Produit pharmaceutique de niveau 3 (PhPID3) défini par les substances qui portent le dosage + la forme administrable du produit. Le PhPID3 précise un PhPID1.

  • Type de noeud : IRI
  • Shape fermée
  • Structure d’identifiant : ^http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/PPhParSubstanceForme_.*$
  • S’applique à :
    PREFIX med: <http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/>
    PREFIX rdfs: <http://www.w3.org/2000/01/rdf-schema#>
    SELECT ?this WHERE { ?this rdfs:subClassOf+ med:PPhParSubstanceForme }
Nom de la propriété URI Valeur attendue Card. Description
forme administrable med:formeAdministrable Forme
1..1
Forme pharmaceutique administrable définissant ce PhPID. Il s’agit d’une forme pharmaceutique administrable, et non pas d’une forme manufacturée.
identifiant dct:identifier xsd:string
1..1
Identifiant du PhPID3
libellé rdfs:label rdf:langString
1..1
Libellé du PhPID3. Concaténation des noms des substances, séparés par un ‘+’, par ordre alphabétique, suivi du libellé de la forme pharmaceutique administrable.
précise produit pharmaceutique par substance med:precisePPhParSubstance PhPID1 : Produit pharmaceutique par substance
1..1
Lien vers le PhPID1 que ce PHPID3 précise.
substance qui porte le dosage med:substancePortantLeDosage Substance
1..*
Substance définissant ce PhPID. La substance est soit une substance dans un référentiel EMA, soit une substance technique. Le PhPID regroupe les médicaments contenant les substances indiquées, et seulement ces substances. Il n’y a pas de restriction sur le nombre maximum de substances indiquées.

PhPID4 : Produit pharmaceutique par substance, dosage et forme

http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/PPhParSubstanceDosageForme

Produit pharmaceutique de niveau 4 (PhPID4) défini par les substances qui portent le dosage + les dosages présentation et concentration de ce produit + la forme administrable de ce produit. Les PhPID4 précisent un PhPID2 et un PHPID3.

  • Type de noeud : IRI
  • Shape fermée
  • Structure d’identifiant : ^http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/PPhParSubstanceDosageForme_.*$
  • S’applique à :
    PREFIX med: <http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/>
    PREFIX rdfs: <http://www.w3.org/2000/01/rdf-schema#>
    SELECT ?this WHERE { ?this rdfs:subClassOf+ med:PPhParSubstanceDosageForme }
Nom de la propriété URI Valeur attendue Card. Description
dosage concentration med:dosageConcentration Dosage en concentration
0..*
Dosage de concentration définissant ce PhPID. En fonction des motifs de dosage, les dosages présentation et concentration peuvent être présents ou omis. Au moins un dosage (présentation ou concentration) doit être indiqué.
dosage présentation med:dosagePresentation Dosage de présentation
0..*
Dosage de présentation définissant ce PhPID. En fonction des motifs de dosage, les dosages présentation et concentration peuvent être présents ou omis. Au moins un dosage (présentation ou concentration) doit être indiqué.
forme administrable med:formeAdministrable Forme
1..1
Forme pharmaceutique administrable définissant ce PhPID. Il s’agit d’une forme pharmaceutique administrable, et non pas d’une forme pharmaceutique manufacturée.
identifiant dct:identifier xsd:string
1..1
Identifiant du PhPID4
libellé rdfs:label rdf:langString
1..1
Libellé du PhPID4. Concaténation des noms des substances, séparés par un ‘+’, par ordre alphabétique, suivi de l’expression de dosage, suivi de la forme pharmaceutique administrable
précise produit pharmaceutique par substance et dosage med:precisePPhParSubstanceDosage PhPID2 : Produit pharmaceutique par substance et dosage
1..1
Lien vers le PhPID2 que ce PHPID4 précise.
précise produit pharmaceutique par substance et forme med:precisePPhParSubstanceForme PhPID3 : Produit pharmaceutique par substance et forme
1..1
Lien vers le PhPID3 que ce PHPID4 précise.
substance qui porte le dosage med:substancePortantLeDosage Substance
1..*
Substance définissant ce PhPID. La substance est soit une substance dans un référentiel EMA, soit une substance technique. Le PhPID regroupe les médicaments contenant les substances indiquées, et seulement ces substances. Il n’y a pas de restriction sur le nombre maximum de substances indiquées.

Prescription en dénomination commune

http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/PrescriptionEnDC

Les prescriptions en DC sont définies par leurs caractéristiques formelles, comme les produits pharmaceutiques :

Les prescriptions en DC sont par ailleurs liées à/aux médicaments virtuels Medicabase dont elles sont dérivées, et au PhPID4 correspondant à cette prescription en DC.

  • Type de noeud : IRI
  • Shape fermée
  • Structure d’identifiant : ^http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/PrescriptionEnDC_.*$
  • S’applique à :
    PREFIX med: <http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/>
    PREFIX rdfs: <http://www.w3.org/2000/01/rdf-schema#>
    SELECT ?this WHERE { ?this rdfs:subClassOf+ med:PrescriptionEnDC }
Nom de la propriété URI Valeur attendue Card. Description
actif med:actif xsd:boolean
1..1
Booléen indiquant si ce libellé est actif.
classement par substance, dosage et forme med:classementSubstanceDosageForme PhPID4 : Produit pharmaceutique par substance, dosage et forme
1..1
Lien vers un PhPID4 dans lequel est classé ce libellé de prescription. Ce lien est obligatoire, tous les libellés de prescription en DC doivent être classés dans un PhPID4.
date de début de validité med:dateDebut xsd:date
0..1
Date de début de validité de ce libellé de prescription
date de fin de validité med:dateFin xsd:date
0..1
Date de fin de validité de ce libellé de prescription
dosage concentration med:dosageConcentration Dosage en concentration
0..6
Dosage de présentation définissant ce libellé de prescription. En fonction des motifs de dosage, les dosages présentation et concentration peuvent être présents ou omis. Au moins un dosage (présentation ou concentration) doit être indiqué.
dosage présentation med:dosagePresentation Dosage de présentation
0..6
Dosage de présentation définissant ce libellé de prescription. En fonction des motifs de dosage, les dosages présentation et concentration peuvent être présents ou omis. Au moins un dosage (présentation ou concentration) doit être indiqué.
forme manufacturée med:formeManufacturee Forme
1..1
Forme pharmaceutique manufacturée définissant ce libellé de prescription. Il s’agit d’une forme manufacturée, par opposition à la forme administrable qui définit les PhPID. La forme pharmaceutique administrable peut être déduite de la forme pharmaceutique manufacturée et de la voie (1 forme pharmaceutique manufacturée + 1 voie = 1 forme pharmaceutique administrable)
identifiant dct:identifier xsd:string
1..1
Identifiant de la prescription en DC
libellé de prescription rdfs:label rdf:langString
1..1
Libellé normalisé de prescription. Concaténation des noms des substances, séparés par un ‘+’, par ordre alphabétique, suivi de l’expression de dosage, suivi de la forme pharmaceutique manufacturée, suivi de la voie d’administration.
médicament virtuel med:medicamentVirtuel IRI
1..*
Lien vers le (ou les) médicament virtuel servant de base à la définition de ce libellé de prescription. Ce lien est obligatoire, tous les libellés de prescription en DC doivent s’appuyer sur un médicament virtuel. Dans certain cas une prescription en DC pourra correspondre à plusieurs médicaments virtuels (cas du Prasugrel)
substance qui porte le dosage med:substancePortantLeDosage Substance
1..3
Substance définissant ce libellé de prescription. Une prescription en DC peut indiquer 3 substances au maximum.
unité de présentation med:uniteDePresentation Unité de présentation
1..1
L’unité de présentation définissant ce libellé de prescription. L’unité de présentation peut être répétée sur le dosage présentation en fonction des motifs d’expression de dosage.
voie d’administration med:voie Voie (d'administration)
1..1
La voie d’administration définissant ce libellé de prescription

Présentation

http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/Presentation

Une présentation est identifiée par son code CIP13. Elle est liée à la spécialité présentée et à l’UCD contenue dans la présentation. Conceptuellement, la présentation “hérite” de toutes les caractéristiques de la spécialité dispensée (substances, type de conditionnement, forme manufacturée). La présentation peut être prescriptible dans une ou plusieurs définitions de prescriptions en dénomination commune, si la spécialité dispensée est prescriptible en DC.

Une présentation porte également l’historique de tous ses noms.

La forme manufacturée ainsi que les voies d’administration possibles sont indiquées sur les présentations. La forme peut être plus spécifique que la forme indiquée au niveau de la spécialité, par exemple "solution" sur la spécialité, et "solution en ampoule" ou "solution en flacon" sur des présentations.

  • Type de noeud : IRI
  • Shape fermée
  • Structure d’identifiant : ^http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/Presentation_.*$
  • S’applique à :
    PREFIX med: <http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/>
    PREFIX rdfs: <http://www.w3.org/2000/01/rdf-schema#>
    SELECT ?this WHERE { ?this rdfs:subClassOf+ med:Presentation }
Nom de la propriété URI Valeur attendue Card. Description
CIP13 med:CIP13 xsd:string
1..1
Code CIP13 (code principal)
CIP7 med:CIP7 xsd:string
0..1
Code CIP7. Il n’est pas toujours présent, c’est un identifiant historique.
classement rdfs:subClassOf IRI
2..2
Une Présentation porte 2 informations de classement : elle est toujours sous-classe de med:Présentation, mais également sous-classe de la Spécialité qu’elle dispense. Les Présentations héritent de toutes les caractéristiques de leur Spécialité.
concernée par med:concernePar Evènement
0..*
Référence à un évènement qui concerne cette présentation (typiquement début ou fin de commercialisation).
contient unité de dispensation med:contientUniteDeDispensation Unité commune de dispensation
1..1
Référence à l’UCD contenue dans cette présentation. Une présentation ne peut contenir qu’une seule UCD.
dispositif med:typeDispositif xsd:string
0..*
Type de dispositif d’administration dans cette présentation (exemple : « cuillère-mesure »). Il peut y avoir plusieurs dispositifs. Ce champs n’a pas été renseigné de façon systématique.
dosage concentration med:dosageConcentration Dosage en concentration
0..*
Dosage en concentration possible pour cet UCD Une même UCD ne peut posséder qu’un seul dosage concentration pour la même substance de référence
dosage présentation med:dosagePresentation Dosage de présentation
0..*
Dosage de présentation possible pour cet UCD. Une même UCD peut posséder plusieurs dosage présentation possible pour la même substance de référence.
forme manufacturée med:formeManufacturee Forme
1..1
La forme manufacturée de cette présentation. La forme indiquée à ce niveau peut être plus spécifique que celle indiquée au niveau de la spécialité. Par exemple « solution » sur la spécialité, et « solution en ampoule » ou « solution en flacon » sur les présentations.
libellé court skos:altLabel rdf:langString
1..1
Libellé dcourt principal. Le dernier libellé court dans l’historique des libellés sera pris comme valeur.
libellé court historisé med:libelleCourt Libellé historique
1..*
Référence à un libellé court historisé de cette présentation. Chaque libellé historisé porte une date de début, éventuellement une date de fin, et la valeur du libellé.
libellé de la présentation rdfs:label rdf:langString
1..1
Libellé d’affichage principal. Le dernier libellé long dans l’historique des libellés sera pris comme libellé d’affichage principal.
libellé long historisé med:libelle Libellé historique
1..*
Référence à un libellé long historisé de cette présentation. Chaque libellé historisé porte une date de début, éventuellement une date de fin, et la valeur du libellé.
nombre d’unités de dispensation med:nombreUniteDeDispensation xsd:integer
1..1
Donne le nombre d’unité de dispensation dans la présentation
prescriptible comme med:prescriptibleComme Prescription en dénomination commune
0..*
Référence à une prescription en dénomination commune à laquelle cette présentation peut correspondre. Une présentation peut correspondre à plusieurs prescription en DC. Cette référence n’est pas renseignée pour les spécialités non virtualisables ou les spécialités virtualisables mais faisant exception à la prescription en DC.
présente la spécialité med:presente Spécialité pharmaceutique
1..1
Référence à la spécialité pharmaceutique présentée dans cette présentation. Cet attribut est obligatoire et unique.
quantité du conditionnement primaire med:quantiteConditionnement xsd:decimal
0..1
Donne le volume, le poids, le nombre de doses ou la quantité de radioactivité contenue dans la présentation. L’unité est donnée dans un autre attribut.
se compose de ou des éléments med:seComposeDe Elément Présentation
0..*
Element de présentation contenu dans cette présentation
unité de la quantité du conditionnement primaire med:uniteQuantiteConditionnement cdt:ucumunit
0..1
Donne l’unité de la quantité du conditionnement primaire.
voie d’administration med:voie Voie (d'administration)
1..*
La voie d’administration de cette présentation.

Spécialité pharmaceutique

http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/SpecialitePharmaceutique

Une spécialité pharmaceutique est identifiée par son code CIS (code identifiant de spécialité). Elle porte des informations descriptives, comme son code ATC ou ses dates de validité. La classification ATC d’une Spécialité est indiquée dans 3 attributs :

  • L’attribut classificationATC donne une référence à l’entrée actuelle de la classification ATC sur laquelle est classée cette Spécialité;
  • L’attribut codeATC donne le code de l’entrée ATC actuelle; c’est un complément à la référence à l’entrée de la classification ATC, permettant de voir le code, qui est porteur d’informations;
  • L’attribut libelleATC donne le libellé de la classification ATC sur laquelle est classée cette Spécialité, tel que fourni dans les données sources. En fonction des évolutions de la classification ATC, ce libellé peut ne pas être identique au libellé de classification ATC sur laquelle est classée cette Spécialité.

Chaque spécialité est catégorisée selon 2 axes : son niveau de virtualisation (virtualisable, non-virtualisable, virtualisable partiellement en PhPID 1), et sa prescriptibilité en dénomination commune : prescriptible, non-prescriptible et prescriptible avec nom de marque. Le cas échéant la cause de la non-virtualisation et la cause de l’exception à la prescription en DC sont indiquées.

La forme manufacturée de la Spécialité est indiquée. Cette forme peut être plus générique que la forme indiquée au niveau de chaque présentation de la spécialité, par exemple "solution" sur la spécialité, et "solution en ampoule" ou "solution en flacon" sur des présentations. A de rares exceptions, une seule forme manufacturée est indiquée.

La voie d’administration de la Spécialité est également indiquée. Une spécialité est liée aux UCD qui dispensent cette spécialité et aux présentations qui contiennent cette spécialité. Elle se décompose également en Eléments contenus dans la spécialité (par exemple une poudre et un solvant). Une spécialité porte également l’historique de tous ses noms. Le titulaire courant de la spécialité est indiqué. Ce titulaire peut évoluer dans le temps, mais seul le titulaire courant est indiqué.

D’autres caractéristiques de la spécialité liées à son AMM et à son statut courant sont décrites dans la partie “Autorisations”. Se reporter également à la section sur les dosages pour la description qualitative et quantitative de la spécialité.

  • Type de noeud : IRI
  • Shape fermée
  • Structure d’identifiant : ^http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/SpecialitePharmaceutique_.*$
  • S’applique à :
    PREFIX med: <http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/>
    PREFIX rdfs: <http://www.w3.org/2000/01/rdf-schema#>
    SELECT ?this WHERE { ?this rdfs:subClassOf med:SpecialitePharmaceutique }
Nom de la propriété URI Valeur attendue Card. Description
a pour présentation med:aPourPresentation Présentation
1..*
Référence à une présentation qui présente cette spécialité. Une Spécialité peut être présentée dans plusieurs présentations. Une Spécialité est présente dans au moins une présentation à partir du moment où elle a été commercialisée.
a pour unité de dispensation med:aPourUniteDeDispensation Unité commune de dispensation
1..*
Référence à une UCD qui dispense cette spécialité. Une Spécialité peut être dispensée dans plusieurs UCD. Une Spécialité peut être dispensée dans plusieurs UCD. Elle est dispensée dans au moins une UCD.
actif med:actif xsd:boolean
0..1
Indique si cette spécialité est actuellement active (oui/non)
cause de l’exception à la prescription en DC med:causeExceptionPrescriptionDC Cause de l'exception à la prescription en DC
0..*
Indique la cause de l’exception à la prescription en DC (homéopathie, phytothérapie, gaz médicinal, etc.). Cet attribut est obligatoire si la prescriptibilité en DC est « non prescriptible ». il peut être répété.
cause de la non virtualisation med:causeNonVirtualisation Cause de la non virtualisation
0..*
Indique la cause de non virtualisation de cette spécialité (pas de principe actif, plusieurs éléments de forme, etc.). Cet attribut est obligatoire si le niveau de virtualisation de la spécialité est « non virtualisable ». Il peut être répété.
CIS med:CIS xsd:string
1..1
Code CIS (code principal identifiant de la spécialité)
classification ATC med:classificationATC IRI
0..1
Référence à un élément de la classification ATC de cette spécialité. Cet attribut n’est pas historisé et contient la dernière valeur en date du code ATC. Les évolutions de l’ATC elle-même sont historisées dans le référentiel ATC. Pour certaines spécialités archivées, il est possible que la référence à l’ATC ne soit pas présente dans le cas où ce code aurait disparu avant l’ATC 2022. Après 2022 l’ATC est cumulative et mêmes les codes dépréciés restent présents.
code ATC med:codeATC xsd:string
1..1
Code ATC sous forme littérale (par exemple “G04CA01”). Le code est explicitement répété en plus de la référence à l’URI principalement pour des questions d’affichage car le simple libellé de la catégorie est ambigü.
concernée par med:concernePar Evènement
0..*
Référence à un évènement qui concerne cette spécialité (autorisation, changement de statut, changement de procédure, etc.)
date de fin med:dateFin xsd:date
0..1
Date à laquelle la spécialité n’est plus active.
date de première AMM med:dateDebut xsd:date
1..1
Date de la (première) AMM ou de la première autorisation de cette spécialité.
est spécialité de référence dans med:estSpecialiteDeReferenceDans Groupe générique
0..*
Groupe générique pour lequel cette spécialité est la spécialité de référence
est spécialité générique dans med:estSpecialiteGeneriqueDans Groupe générique
0..*
Groupe générique pour lequel cette spécialité est une spécialité générique
est spécialité substituable dans med:estSpecialiteSubstituableDans Groupe générique
0..*
Groupe générique pour lequel cette spécialité est une spécialité substituable
fraction thérapeutique med:fractionTherapeutique Substance
0..*
Substance qui n’est pas directement « contenue dans la boite », mais qui est libérée par une des susbtance actives du médicament. Toutes les spécialités n’ont pas forcément de fraction thérapeutique indiquée.
libellé ATC (données source) med:libelleATC rdf:langString
1..1
Le libellé de la classification ATC donné à cette spécialité dans les données source. En cas d’évolution de la classification ATC, ce libellé pourrait être différent du libellé de la classification ATC actuelle, et est conservé pour cette raison
libellé de la spécialité rdfs:label rdf:langString
1..1
Nom de spécialité
libellé historisé med:libelle Libellé historique
1..*
Référence à un libellé historisé. Chaque libellé historisé porte une date de début, éventuellement une date de fin, et la valeur du libellé.
niveau de virtualisation med:niveauDeVirtualisation Niveau de Virtualisation
1..1
Indique a quel degré la spécialité peut être virtualisable : non virtualisable, virtualisable partiellement (en PhPID 1 seulement), virtualisable complètement (en PhPID 4).
prescriptibilité en DC med:prescriptibiliteEnDC Niveau de Prescriptibilité
1..1
Indique a quel degré la spécialité est prescriptible en DC : prescriptible, non-prescriptible, prescriptible avec nom de marque.
se compose de ou des éléments med:seComposeDe Elément
0..*
Référence à un ou plusieurs éléments dans cette spécialité
statut courant med:statutCourant Statut de Spécialité
1..1
Le statut courant de la spécialité. Le statut peut évoluer au fil des évènements réglementaires qui concernent la spécialité. Cet attribut capture seulement le dernier statut de la spécialité.
substance active med:substanceActive Substance
1..*
Substance active dans la spécialité, substance « contenue dans la boite » (qui n’est pas forcément identique à la substance dans laquelle est exprimée le dosage). En principe toutes les spécialités ont au moins une substance active, mais des exceptions rares existent (les témoins de prick tests) où aucune substance active n’est répertoriée.
substance qui porte le dosage med:substancePortantLeDosage Substance
1..*
Substance de cette spécialité dans laquelle est exprimée son dosage.
substance qui porte le dosage connue med:substancePortantLeDosageConnue xsd:boolean
0..1
Indique si la substance portant le dosage est connue pour cette spécialité. Cette valeur est à false si la substance portant le dosage n’est pas connue.
titulaire courant med:titulaireCourant Organisation
1..2
Le titulaire est le détenteur de l’autorisation. Le plus souvent, il s’agit d’un laboratoire pharmaceutique. Cette propriété donne le titulaire courant de la spécialité, qui peut changer dans le temps. Dans le passé, il est possible qu’une spécialité ait eu des co-titulaires, dans ce cas cette propriété est renseignée deux fois.
type de procédure courante med:typeProcedureCourante Type de procédure
1..1
Le régime de procédure courant de la spécialité. Le régime de procédure courant peut être différant du type de procédure de l’autorisation d’origine de la spécialité, dans les cas où un évènement à changé le type de procédure de la spécialité.
voie d’administration med:voie Voie (d'administration)
1..*
Une voie d’administration de cette spécialité

Statut de Spécialité

http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/StatutSpecialite

Le statut est l’état de l’autorisation de la spécialité pharmaceutique : actif, archivé, suspendu, retiré… Cette liste est utilisée pour coder le statut courant d’une spécialité.

  • Type de noeud : IRI
  • Shape fermée
  • Structure d’identifiant : ^http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/StatutSpecialite_.*$
  • S’applique à :
    PREFIX med: <http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/>
    PREFIX rdfs: <http://www.w3.org/2000/01/rdf-schema#>
    SELECT ?this WHERE { ?this rdfs:subClassOf+ med:StatutSpecialite }
Nom de la propriété URI Valeur attendue Card. Description
date de création dct:created xsd:date
0..1
Date de création de cette valeur dans la liste
date de dernière modification dct:modified xsd:date
0..1
Date de dernière modification de cette valeur dans la liste
définition skos:definition rdf:langString
0..1
Définition
déprécié oui/non owl:deprecated xsd:boolean
0..1
Déprécié
identifiant dct:identifier xsd:string
1..1
Identifiant technique
libellé rdfs:label rdf:langString
1..1
Nom du statut

Substance

http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/Substance

Les substances sont identifiées par un identifiant interne ANSM. Elles peuvent être associées à un code SMS quand un équivalent existe. Au moins un libellé en français est donné à la substance, avec potentiellement plusieurs synonymes.

  • Type de noeud : IRI
  • Shape fermée
  • Structure d’identifiant : ^http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/Substance_.*$
  • S’applique à :
    PREFIX med: <http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/>
    PREFIX rdfs: <http://www.w3.org/2000/01/rdf-schema#>
    SELECT ?this WHERE { ?this rdfs:subClassOf+ med:Substance }
Nom de la propriété URI Valeur attendue Card. Description
code SMS med:codeSMS xsd:string
0..1
Code SMS correspondant de la substance. Toutes les substances n’ont pas d’équivalent SMS, ce code n’est pas obligatoirement présent.
date de création dct:created xsd:date
1..1
Date de création de la substance dans le système
fraction thérapeutique dans med:estFractionTherapeutiqueDans Spécialité pharmaceutique
0..*
Référence à une spécialité dans laquelle cette substance est une fraction thérapeutique. Propriété inverse de « fractionTherapeutique » pour les spécialités.
identifiant dct:identifier xsd:string
1..1
Identifiant technique de la substance, issu des bases ANSM
libellé rdfs:label rdf:langString
1..*
Libellé préférentiel de la substance qui est utilisé dans les PhPID du référentiel du médicament
substance active dans med:estSubstanceActiveDans Spécialité pharmaceutique
0..*
Référence à une spécialité dans laquelle cette substance est une substance active. Propriété inverse de « substanceActive » pour les spécialités.
synonyme skos:altLabel rdf:langString
0..*
Libellé synonyme de cette substance
équivalent SMS skos:exactMatch IRI
0..*
Identifiant de substance équivalente dans le référentiel SMS

Type d’évènement

http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/TypeEvenement

Liste de toutes les catégories d’événements que peut décrire le référentiel du médicament, aussi bien sur les spécialités que sur les présentations.

  • Type de noeud : IRI
  • Shape fermée
  • Structure d’identifiant : ^http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/TypeEvenement_.*$
  • S’applique à :
    PREFIX med: <http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/>
    PREFIX rdfs: <http://www.w3.org/2000/01/rdf-schema#>
    SELECT ?this WHERE { ?this rdfs:subClassOf/rdfs:subClassOf med:TypeEvenement }
Nom de la propriété URI Valeur attendue Card. Description
date de création dct:created xsd:date
0..1
Date de création de cette valeur dans la liste
date de dernière modification dct:modified xsd:date
0..1
Date de dernière modification de cette valeur dans la liste
définition skos:definition rdf:langString
0..1
Définition
déprécié oui/non owl:deprecated xsd:boolean
0..1
Déprécié
identifiant dct:identifier xsd:string
1..1
Identifiant technique
libellé rdfs:label rdf:langString
1..1
Nom du type d’évènement

Type de contenant

http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/TypeContenant

Liste contrôlée des types de contenant, utilisée pour coder le conditionnement primaire des éléments de présentation.

  • Type de noeud : IRI
  • Shape fermée
  • Structure d’identifiant : ^http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/Conditionnement_.*$
  • S’applique à :
    PREFIX med: <http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/>
    PREFIX rdfs: <http://www.w3.org/2000/01/rdf-schema#>
    SELECT ?this WHERE { ?this rdfs:subClassOf+ med:TypeContenant }
Nom de la propriété URI Valeur attendue Card. Description
identifiant dct:identifier xsd:string
1..1
Identifiant (standard term ou « technique ») du conditionnement
libellé rdfs:label rdf:langString
1..*
Libellé

Type de dose

http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/TypeDose

Liste des types de doses possibles : unidose, multidose.

  • Type de noeud : IRI
  • Shape fermée
  • Structure d’identifiant : ^http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/TypeDose_.*$
  • S’applique à :
    PREFIX med: <http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/>
    PREFIX rdfs: <http://www.w3.org/2000/01/rdf-schema#>
    SELECT ?this WHERE { ?this rdfs:subClassOf+ med:TypeDose }
Nom de la propriété URI Valeur attendue Card. Description
Aucune propriété spécifique

Type de procédure

http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/TypeProcedure

Liste de toutes les catégories de procédures que peut décrire le référentiel du médicament sur les spécialités pharmaceutiques. Cette liste est utilisée pour code le type de procédure courante d’une spécialité.

  • Type de noeud : IRI
  • Shape fermée
  • Structure d’identifiant : ^http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/TypeProcedure_.*$
  • S’applique à :
    PREFIX med: <http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/>
    PREFIX rdfs: <http://www.w3.org/2000/01/rdf-schema#>
    SELECT ?this WHERE { ?this rdfs:subClassOf+ med:TypeProcedure }
Nom de la propriété URI Valeur attendue Card. Description
date de création dct:created xsd:date
0..1
Date de création de cette valeur dans la liste
date de dernière modification dct:modified xsd:date
0..1
Date de dernière modification de cette valeur dans la liste
définition skos:definition rdf:langString
0..1
Définition
déprécié oui/non owl:deprecated xsd:boolean
0..1
Déprécié
identifiant dct:identifier xsd:string
1..1
Identifiant technique
libellé rdfs:label rdf:langString
1..1
Nom du type de procédure

Unité

http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/Unite

Unité de mesure d’un dosage.

  • Type de noeud : IRI
  • Shape fermée
  • Structure d’identifiant : ^http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/Unite_.*$
  • S’applique à :
    PREFIX med: <http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/>
    PREFIX rdfs: <http://www.w3.org/2000/01/rdf-schema#>
    SELECT ?this WHERE { ?this rdfs:subClassOf+ med:Unite }
Nom de la propriété URI Valeur attendue Card. Description
code UCUM med:codeUcum cdt:ucumunit
1..1
Code de cette unité de mesure normalisé dans la grammaire UCUM.
correspondance QUDT skos:exactMatch IRI
0..1
Correspondance avec l’URI de l’unité dans le vocabulaire des unités QUDT (https://www.qudt.org/doc/DOC_VOCAB-UNITS.html) Ce lien est purement informatif.
libellé de l’unité rdfs:label rdf:langString
1..1
libellé
multiplicateur pourcent med:multiplicateurPourcent xsd:decimal
0..1
Multiplicateur à utiliser pour convertir une quantité exprimée avec cette unité en pourcentage. Par exemple sur l’unité « mg/g », le multiplicateur pourcent est 0,1.

Unité commune de dispensation

http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/UniteCommuneDeDispensation

Une Unité Commune de dispensation est identifiée par son code UCD13. Elle est liée d’une part à sa spécialité pharmaceutique (une et une seule) et d’autre part aux présentations dans lesquelles elle se retrouve (une UCD peut se retrouver dans plusieurs présentations). L’UCD porte l’historique de tous ses noms.

  • Type de noeud : IRI
  • Shape fermée
  • Structure d’identifiant : ^http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/UCD_.*$
  • S’applique à :
    PREFIX med: <http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/>
    PREFIX rdfs: <http://www.w3.org/2000/01/rdf-schema#>
    SELECT ?this WHERE { ?this rdfs:subClassOf+ med:UniteCommuneDeDispensation }
Nom de la propriété URI Valeur attendue Card. Description
libellé de l’UCD rdfs:label rdf:langString
1..1
Libellé d’affichage principal. Le dernier libellé dans l’historique des libellés sera pris comme libellé d’affichage principal.
libellé historisé med:libelle Libellé historique
1..*
Référence à un libellé historisé de l’UCD. Chaque libellé historisé porte une date de début, éventuellement une date de fin, et la valeur du libellé.
présentée dans med:presenteDans Présentation
1..*
Référence à une présentation qui contient cette UCD. Plusieurs présentations peuvent contenir la même UCD.
UCD 13 med:codeUCD13 xsd:string
1..1
Code UCD13 (code principal)
UCD 7 med:codeUCD7 xsd:string
1..1
Code UCD7
unité de dispensation de med:uniteDeDispensationDe Spécialité pharmaceutique
1..1
Référence à la spécialité pharmaceutique dispensée par cette UCD. Cet attribut est obligatoire et unique.

Unité de présentation

http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/UniteDePresentation
  • Type de noeud : IRI
  • Shape fermée
  • Structure d’identifiant : ^http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/UniteDePresentation_.*$
  • S’applique à :
    PREFIX med: <http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/>
    PREFIX rdfs: <http://www.w3.org/2000/01/rdf-schema#>
    SELECT ?this WHERE { ?this rdfs:subClassOf+ med:UniteDePresentation }
Nom de la propriété URI Valeur attendue Card. Description
identifiant dct:identifier xsd:string
1..1
Identifiant (standard term ou « technique ») de l’unité de présentation
libellé rdfs:label rdf:langString
1..*
Libellé de l’unité de présentation

Voie (d’administration)

http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/Voie
  • Type de noeud : IRI
  • Shape fermée
  • Structure d’identifiant : ^http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/Voie_.*$
  • S’applique à :
    PREFIX med: <http://data.esante.gouv.fr/ansm/medicament/>
    PREFIX rdfs: <http://www.w3.org/2000/01/rdf-schema#>
    SELECT ?this WHERE { ?this rdfs:subClassOf+ med:Voie }
Nom de la propriété URI Valeur attendue Card. Description
code EDQM med:codeEDQM xsd:string
0..1
Code de la voie dans le référentiel EDQM
code RMS med:codeRMS xsd:string
0..1
Code de la voie dans le référentiel RMS
identifiant dct:identifier xsd:string
1..1
Identifiant (standard term ou « technique ») de la voie
libellé rdfs:label rdf:langString
1..*
Libellé de la voie
équivalent RMS skos:exactMatch IRI
0..*
Identifiant de la voie équivalente dans le référentiel RMS